Préparer votre expatriation avec Soteris Partners
Tout commence par un premier échange, par téléphone ou en visioconférence, au cours duquel nous évaluons votre situation, votre calendrier et les conséquences de votre départ. Nous vous remettons ensuite un plan d’action, avec les démarches à engager, leur ordre et les documents nécessaires.
Notre accompagnement ne s’arrête pas au choix de la destination, puisqu’il porte sur votre installation complète, cohérente avec votre situation patrimoniale et familiale. Nous intégrons dès le départ la fiscalité internationale, la mobilité et la sécurisation de votre patrimoine, dans une logique de transmission sur le long terme.
Deux résidences fiscales à régler, celle que vous quittez et celle que vous rejoignez
Une expatriation réussie suppose de cesser d’être résident fiscal en France et de le devenir dans le pays d’accueil. Côté français, il suffit que l’un des critères du domicile fiscal reste rempli, comme le foyer, l’activité professionnelle principale ou le centre des intérêts économiques, pour que vous y restiez imposable.
Côté pays d’accueil, la résidence fiscale obéit à des règles propres, qui ne se confondent pas avec le titre de séjour. Un départ mal calé sur l’une ou l’autre de ces règles peut vous laisser résident de deux pays, ou d’aucun, et c’est ce double calendrier que nous construisons avec vous.
Votre calendrier de départ est-il au point ?
Une première consultation pour caler votre départ de France et votre arrivée dans le pays choisi.
Un seuil de résidence différent dans chaque pays
En Andorre, la résidence fiscale suppose une présence de plus de 183 jours par année civile, alors que le titre de résidence n’en exige que 90, écart que nous détaillons dans notre page s’expatrier en Andorre. À Maurice, est résident fiscal celui qui y passe 183 jours dans l’année ou 270 jours cumulés sur l’année et les deux précédentes, comme l’explique notre page s’expatrier à l’île Maurice.
Aux Émirats arabes unis, la résidence fiscale est notamment acquise après 183 jours de présence sur douze mois consécutifs, sujet abordé dans nos pages Golden Visa de Dubaï et s’expatrier à Dubaï. En Nouvelle-Zélande, le seuil est de plus de 183 jours sur une période de douze mois, et aux États-Unis, le test de présence substantielle combine 31 jours dans l’année et 183 jours pondérés sur trois ans. À Singapour, un étranger est résident fiscal s’il y a séjourné ou travaillé au moins 183 jours au cours de l’année civile précédente.
Monaco fait figure d’exception pour les Français, qui restent imposables en France en vertu de la convention du 18 mai 1963, point que nous traitons dans notre page vivre à Monaco.
Les régimes réservés aux nouveaux résidents
Plusieurs pays prévoient un régime propre aux personnes qui s’y installent. En Italie, les nouveaux résidents peuvent opter pour un impôt substitutif de 300 000 EUR par période d’imposition sur leurs revenus étrangers, décrit dans notre page s’expatrier en Italie.
En Suisse, l’imposition d’après la dépense est réservée aux personnes qui n’exercent aucune activité lucrative sur le territoire, comme le précise notre page s’expatrier en Suisse. En Nouvelle-Zélande, les nouveaux résidents fiscaux peuvent être exonérés pendant environ quatre ans sur la plupart de leurs revenus étrangers, et à Maurice, les revenus de source étrangère ne sont imposés que lorsqu’ils sont rapatriés.
Comment se déroule votre départ
L’accompagnement suit cinq étapes, que nous adaptons à votre situation.
- Premier échange Par téléphone ou en visioconférence, nous évaluons votre situation, votre calendrier et vos objectifs.
- Choix de la destination Nous comparons les pays compatibles avec votre projet, votre patrimoine et votre situation fiscale.
- Plan d’action Nous vous présentons les démarches, leur ordre et les documents nécessaires, en France comme dans le pays d’accueil.
- Départ et installation Nous organisons le transfert de votre résidence, les déclarations de départ et votre installation sur place.
- Suivi Nous restons à vos côtés pour le renouvellement des titres et les obligations fiscales des années suivantes.
Parlons de votre projet d'expatriation
Décrivez-nous votre situation, nous revenons vers vous pour organiser une première consultation.
Pour aller plus loin
Les règles françaises du départ, dont l’exit tax et les déclarations de l’année du départ, sont détaillées dans notre page consacrée à l’expatriation fiscale. Si votre projet passe par un titre de résidence obtenu en contrepartie d’un investissement, notre page Golden Visa présente les neuf programmes que nous accompagnons.